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Réalisé par Karl Cosse
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Contenu éditorial


Directeurs de la publication : Karl Cosse . La présentation et le contenu du site ouvert par zkup.net constituent ensemble une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de zkup.net. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l'Editeur ne pouvant être engagée à raison d'éventuelles erreurs.

Protection de la vie privée


Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés. Elles ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL dont le numéro d'enregistrement est le 1632055 en date du 19 Novembre 2012. zkup.net traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables, et nous interdisons tout emploi des données communiquées sur le site pour un autre usage que pour un traitement de qualité et un suivi attentif de notre relation client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.

Finalité des données collectées


- Confirmation de commande par courrier électronique ;
- Adressage (e-mailing) d'offres commerciales: lors du passage de votre commande nous enregistrons, en vue du traitement de votre demande, certaines données (nom, prénom et adresse postale). Dès lors que vous serez devenus clients de notre société nous serons susceptibles de vous adresser nos offres commerciales par messagerie électronique, quand elles nous sembleront de nature à vous intéresser. Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et radiation qu'ils peuvent exercer de la manière suivante : Par e-mail : contact@zkup.net Par courrier : zkup.net - Karl COSSE - 183 route de Pessac 33170 Gradignan

CGV - CGU


Conditions générales de vente

CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL

Le présent contrat de licence d’utilisation est conclu entre vous, personne physique ou morale, « l'utilisateur final », et ZKUP dont le siège est situé 183 route de Pessac 33170 Gradignan – France - créateur, développeur et éditeur du Logiciel.
Les termes du présent contrat s’appliquent à l’installation l’utilisation du Logiciel et de sa Documentation quelle que soit la formule d’acquisition de la licence y compris à des fins d’essai gratuit.
Le présent contrat définit les droits et/ou restrictions que vous acceptez en utilisant ce Logiciel. Si vous êtes en désaccord avec les clauses et conditions de ce contrat, vous n’avez pas le droit d’installer ou d’utiliser ce Logiciel.
Définitions

Par le terme Logiciel, ZKUP entend toutes les applications Logicielles en version exécutable dont vous avez acquis la licence ainsi que leurs documentations respectives. Par le terme Documentation, ZKUP entend tous les documents d'exploitation, quelle qu’en soit la forme, concernant le Logiciel.
Par le terme Licencié, on entend la personne physique ou morale qui a légalement acquis la licence d'utilisation du Logiciel.
A condition d'accepter les clauses et termes suivants, ZKUP vous accorde, en tant que licencié une licence non-exclusive pour utiliser le Logiciel et la documentation conformément à ce qui est indiqué dans le présent contrat.
En tant que licencié vous n'êtes pas autorisé à :
• Reproduire, démonter, désassembler, ni dériver d'une façon ou d'une autre le code source du Logiciel ou de la documentation qui l'accompagne.
• Vendre, offrir en sous-licence, distribuer, octroyer des droits, rendre disponible en vue d'une utilisation par des tiers la totalité ou une partie du Logiciel.
• Mettre la totalité ou une partie des fichiers du Logiciel à la disposition d'utilisateurs sur une page Internet sous la forme d'un fichier séparé, réutilisable ou transférable.
Conformité aux spécifications

ZKUP garantit que le Logiciel fourni fonctionne conformément aux spécifications du produit. Les concepteurs et programmeurs y ont apporté tous leurs soins.
Cela ne saurait exclure que le Logiciel, en raison de sa technicité puisse éventuellement contenir des erreurs de nature à mettre en cause son parfait état de fonctionnement.
ZKUP s'efforcera de corriger toute erreur qui lui aura été communiquée et qui serait révélatrice d'un défaut de conformité de la version courante et non modifiée du Logiciel aux spécifications annoncées. ZKUP se réserve le droit de facturer le Client pour toute prestation accomplie par ZKUP suite à la communication d'une erreur par le Client qui se révélerait par la suite imputable à l'équipement, à un Logiciel non fourni par ZKUP, ou à une modification du Logiciel.
Limitations de responsabilité

A l'exception des actions pour dommages corporels dans la mesure où elles sont fondées sur une faute ou une négligence de ZKUP, la responsabilité de ZKUP envers le Client pour dommages directs aux termes du présent contrat (quelle que soit la forme de l'action intentée, contractuelle ou délictueuse) ne saurait en aucun cas excéder le montant de la redevance payée par le Client à ZKUP pour le Logiciel ou les services donnant lieu à l'action intentée. Certaines juridictions et régions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de dommages accessoires ou indirects, les restrictions incluses dans le présent contrat ne sont pas nécessairement applicables à certains clients.
EN AUCUN CAS ZKUP NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUE DOMMAGE INDIRECT QUE CE SOIT, EN PARTICULIER, SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, POUR PERTE DE DONNEES, PERTES DE PROFITS OU AUTRES PERTES SIMILAIRES, QUELLE QU'EN SOIT L'ORIGINE ET CE MEME SI ZKUP AVAIT ETE AVISEE DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur est seul responsable de la préservation de ses données.
ZKUP décline toute responsabilité quant à la perte ou le vol du Logiciel, de ces composants ou des données de l’utilisateur.
Non respect des obligations

En cas de manquement du respect des obligations du présent contrat ou de non paiement s’il existe un dû, la partie non défaillante pourra, après mise en demeure écrite préalable, sans préjudice de ses autres droits, soit suspendre immédiatement l'exécution de ses propres obligations aux termes des présentes, soit résilier le présent contrat, 15 jours après la mise en demeure non suivie d'effet.
ZKUP pourra par ailleurs résilier le présent contrat sans préavis en cas de redressement judiciaire ou liquidation du Client, ainsi que dans tous les cas où le Client viendrait à cesser son activité ou faire l'objet d'une quelconque procédure collective.
Résiliation du contrat par le Client

• Dans le cas d'une licence à redevance unique (Acquisition ou Mise à jour), le Client ne pourra exiger de ZKUP aucun remboursement, quelle que soit la durée d'utilisation du Logiciel.
• Dans le cas d'une licence à redevance périodique (Redevance annuelle, Abonnement), la résiliation ne sera possible qu'à la fin de chaque période. Les seules redevances exigibles sont celles qui resteront dues, sous réserve des éventuels intérêts de retard au titre du retard de règlement, à l'expiration de la période en cours. La redevance initiale ne fera l'objet d'aucun remboursement et restera acquise à ZKUP à titre de clause pénale.
Transfert

Le logiciel ainsi que sa documentation sont non-cessibles et non-transmissibles à toute personne physique ou morale.
Propriété du Logiciel

Le Logiciel reste la propriété exclusive de ZKUP avec tous les droits qui s'y rattachent. Toutes les copies du Logiciel fournies par ZKUP ou effectuées par le Client (que ce soit sous forme lisible par machine ou sous forme imprimée et y compris la documentation, les traductions, les compilations, ainsi que les mises à jour) sont et restent la propriété exclusive de ZKUP. Le Client reconnaît que le Logiciel contient des informations confidentielles et des secrets de fabrique de ZKUP et s'engage en conséquence à n'utiliser le Logiciel que pour ses propres besoins, à ne pas copier le Logiciel autrement qu'à des fins de sauvegarde, à prendre toutes les mesures appropriées à l'égard des personnes y ayant accès, que ce soit par voie d'instructions ou autrement, afin de respecter ses obligations aux termes du présent contrat.
Litiges

A l'exception de l'obligation du client de payer ZKUP, aucune des parties ne sera responsable de quelque manquement que ce soit dans l'exécution de ses obligations trouvant son origine dans des causes en dehors de son contrôle.
Si une disposition quelconque de ce contrat est déclarée invalide pour quelque raison que ce soit par le tribunal d'une juridiction compétente, les autres dispositions n'en demeurent pas moins valides.
Aucune action, quelle qu'en soit la forme, trouvant son origine dans le présent contrat, ne pourra être intentée par l'une ou l'autre des parties plus de deux (2) ans après la survenance de l'événement en constituant le fondement.
Pour les versions françaises :
Le logiciel peut contenir plusieurs versions du présent contrat de licence d’utilisation, sur différents supports notamment la documentation de l’utilisateur et les mises à jour. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, il faut considérer la version électronique en langue française du contrat de licence d’utilisation incluse dans la dernière version du logiciel comme la version de référence faisant foi et prévalant sur toute autre version.
CE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR EST SOUMIS AU DROIT FRANCAIS.
TOUT LITIGE RELATIF A L'EXECUTION OU A L'INTERPRETATION DU PRESENT CONTRAT DEVRA ETRE SOUMIS A LA COMPETENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX.
Tous les coûts subis par ZKUP dans ou en dehors des cours de justice, dans l'éventualité où ZKUP serait impliqué dans une procédure ou un différent judiciaire avec l’utilisateur, seront à la charge de l’utilisateur.


MODALITÉS DE VENTE

Acquisition

L'acquisition de la licence du Logiciel prend effet à la date de son installation par le client et demeure en vigueur soit pour une durée indéterminée pour l’achat soit pour une durée couvrant la période de location pour la location, sauf résiliation conformément aux dispositions décrites dans le contrat de licence.
En revanche l'assistance fournie par le service assistance de ZKUP, qu'elle que soit sa forme (téléphonique ou électronique) est valable en cas d’achat uniquement dans les six (6) mois qui suivent la date d’achat; en cas de location elle est valable pendant toute la durée de la location. L’assistance est assurée du lundi au vendredi durant les heures ouvrables (9h00-12h00 & 14h00-17h00).
Abonnement semestriel mise à jour et assistance

En cas d'acquisition de la licence le client peut bénéficier d'un service d'Abonnement semestriel mise à jour et assistance. Ce service permet, lorsqu'il a été souscrit et payé par le client, de bénéficier automatiquement de toutes les mises à jour du Logiciel ainsi que de l'assistance pour chaque semestre où cet abonnement est souscrit.
Dans le cas où le client ne désire plus souscrire cet abonnement semestriel, il lui suffit de ne pas re-souscrire à cet abonnement. L'abonnement annulé pourra être à nouveau souscrit, le client voulant acquérir une nouvelle version du Logiciel devra à nouveau souscrire au service d’abonnement semestriel mise à jour et assistance.
Livraison

Le Logiciel sera fourni en version éléctronique en téléchargement depuis l’espace client ZKUP.
Tarifs

Les prix de Licence et de Services ainsi que les frais à payer par le client seront ceux en vigueur à la date d'exigibilité du paiement ainsi qu'ils apparaîtront dans le tarif ZKUP en vigueur. Toute augmentation de tarif après la date de signature sera notifiée au Client par ZKUP avec au moins trente (30) jours de préavis. S'il n'accepte pas l'augmentation proposée, le Client aura la possibilité de mettre fin au Service, objet de l'augmentation..
Paiement et agios de retard

Toutes les sommes dues seront exigibles et devront être payées à réception de la facture ou dès la fourniture des Services. Toute somme impayée, en tout ou en partie, à son échéance portera de plein droit intérêts au taux d'escompte de la Banque de France.


CREDITS

ZKUP utilise les composants suivants dans ses applications :

SILK ICONS
http://www.famfamfam.com/lab/icons/silk/

Uploadify
http://www.uploadify.com/

FCKEditor
http://ckeditor.com/

jQuery
http://jquery.com/

jQuery tabs
jQuery BlockUI
jQuery thickbox
jQuery fcbkComplete
jQuery autocomplete